Accès aux services
Nos cours sont fournis selon les modalités précisées dans le catalogue et le calendrier des sessions.
L’accès nécessite la création d’un compte personnel, la fourniture d’informations exactes et la conservation d’identifiants confidentiels. Nous nous réservons le droit de limiter, suspendre ou modifier temporairement l’accès pour des raisons de maintenance, de sécurité ou de mise à jour.
Comportement et responsabilités
Le respect des autres apprenants et des formateurs est indispensable. Tout abus peut entraîner une exclusion.
Vous êtes responsable du contenu que vous publiez sur nos espaces et de l’utilisation de votre compte. Il est interdit d’utiliser le service à des fins illégales, de contourner les mécanismes de sécurité, ou de porter atteinte aux droits de tiers.
Paiements et facturation
Les tarifs s’entendent toutes taxes comprises. Les factures sont envoyées par voie électronique.
Les paiements doivent être effectués via les moyens acceptés au moment de l’inscription. En cas d’impayé, l’accès peut être suspendu jusqu’à régularisation. Les remises et promotions s’appliquent selon les conditions publiées au moment de l’achat.
Propriété intellectuelle
Les supports de cours restent la propriété d’École Botanique et ne peuvent être diffusés sans autorisation.
Toute reproduction, adaptation, traduction, distribution ou communication au public sans accord écrit préalable est strictement interdite. Les marques, logos et éléments visuels sont protégés par les lois applicables.
Résiliation
En cas de manquement grave, nous pouvons suspendre l’accès. Les conditions de remboursement sont précisées lors de l’inscription.
Vous pouvez résilier votre compte à tout moment depuis votre espace personnel. Certaines obligations (paiements dus, restrictions d’usage, clauses de propriété intellectuelle) survivent à la résiliation.